Impressum
Données obligatoires conformément à l’art. 3s LCD
Direction:
Franz Thür
Forme juridique:
GmbH
Numéro d’inscription au registre du commerce:
Numéro de TVA:
Responsable du contenu de ce site web selon Art. 3s LCD
häuselmann metall GmbH
Franz Thür (PDG)
Bahnstrasse 11
8305 Dietlikon
Tél.: +41 (44) 835 16 11
franz.thuer@haeuselmann.ch
Déclaration (Disclaimer)
1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur n’offre aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. La responsabilité de l’auteur ne saurait être engagée en raison de dommages de nature matérielle ou immatérielle résultant de l’utilisation ou de la non utilisation des informations fournies et/ou de l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, dans la mesure où elles ne proviennent pas de fautes justifiées dues à la négligence ou de fautes graves de la part de l’auteur. Toutes les offres sont sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer ou de suspendre provisoirement ou définitivement certains passages des pages ou l’offre dans sa totalité sans annonce préalable.
2. Renvois et liens
En cas de références/liens directs ou indirects vers des sites Web externes («hyperliens») qui ne sont pas de la responsabilité de l’auteur, la responsabilité de ce dernier n’est engagée que dans le cas où il aurait connaissance des contenus des pages concernées et où il lui était techniquement possible d’empêcher leur utilisation dans l’hypothèse où les contenus en question seraient illicites.
L’auteur déclare expressément par la présente qu’au moment de la création des liens, les pages liées ne comportaient aucun contenu illicite reconnaissable. L’auteur n’a aucune influence sur la mise en page actuelle et future, les contenus ou la propriété intellectuelle des pages renvoyées/liées. Il se distancie dès lors expressément de tous les contenus de l’ensemble des pages liées qui ont été modifiées après la création des liens. Cette précision s’applique à tous les liens et renvois figurant dans la propre offre Internet ainsi qu’aux entrées de tiers dans les livres d’or, les forums de discussion et les mailing lists créés par l’auteur. Seul le prestataire qui a mis en ligne la page vers laquelle renvoie le lien est responsable de contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées et non celui qui se contente de renvoyer vers la publication concernée au moyen de liens.
3. Droits d’auteur et des marques de fabrique
En cas de références/liens directs ou indirects vers des sites Web externes («hyperliens») qui ne sont pas de la responsabilité de l’auteur, la responsabilité de ce dernier n’est engagée que dans le cas où il aurait connaissance des contenus des pages concernées et où il lui était techniquement possible d’empêcher leur utilisation dans l’hypothèse où les contenus en question seraient illicites.
L’auteur déclare expressément par la présente qu’au moment de la création des liens, les pages liées ne comportaient aucun contenu illicite reconnaissable. L’auteur n’a aucune influence sur la mise en page actuelle et future, les contenus ou la propriété intellectuelle des pages renvoyées/liées. Il se distancie dès lors expressément de tous les contenus de l’ensemble des pages liées qui ont été modifiées après la création des liens. Cette précision s’applique à tous les liens et renvois figurant dans la propre offre Internet ainsi qu’aux entrées de tiers dans les livres d’or, les forums de discussion et les mailing lists créés par l’auteur. Seul le prestataire qui a mis en ligne la page vers laquelle renvoie le lien est responsable de contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées et non celui qui se contente de renvoyer vers la publication concernée au moyen de liens.
4. Protection des données
Dans la mesure où, dans l’offre Internet, la possibilité est offerte d’entrer des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses), la communication de ces données par l’utilisateur s’effectue sur une base expressément volontaire. L’utilisation et le paiement de tous les services offerts sont également autorisés – pour autant que cela soit techniquement possible – sans communication de ces données ou moyennant l’entrée de données anonymes ou d’un pseudonyme. L’utilisation par des tiers des informations de contact publiées dans l’impressum ou dans des indications comparables, comme les adresses postales, les numéros de téléphone et de fax ainsi que les adresses e-mail, en vue de la transmission d’informations non expressément souhaitées n’est pas autorisée. Les recours à l’encontre des expéditeurs de spams, en violation de la présente interdiction, sont expressément réservés.
5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet, d’où un renvoi est fait vers cette page. Si certaines parties ou formulations de ce texte ne correspondent pas, ne correspondent plus ou ne correspondent qu’en partie à la situation juridique du moment, les autres parties du document n’en sont pas affectées, ni au niveau de leur contenu, ni au niveau de leur validité.
En cas de question sur notre présence sur Internet, veuillez contacter notre webmaster@haeuselmann.ch